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Marques déposées par monsieur Alfano Damien
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ADA Powertrain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADA Powertrain
M. Alfano Damien, Agissant pour le compte de la société Automotive Data Access en cours de formation

Numéro de dépôt :
3970144
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2022
ADA Powertrain de Alfano Damien

Présentation de la marque ADA Powertrain

Déposée le 20 décembre 2012 par monsieur Alfano Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ADA Powertrain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Alfano Damien domicilié(e) 19 Avenue du Maréchal Foch - 78630 - ORGEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alfano Damien domicilié(e) 19 Avenue du Maréchal Foch - 78630 - ORGEVAL - France.

La marque ADA Powertrain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADA Powertrain est expirée depuis le 20 décembre 2022.

Alfano Damien a également déposé les autres marques suivantes : Automotive Data Access


M. Alfano Damien, Agissant pour le compte de la société Automotive Data Access en cours de formation - 19 Avenue du Maréchal Foch - 78630 - ORGEVAL - France


M. Alfano Damien - 19 Avenue du Maréchal Foch - 78630 - ORGEVAL - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 1 juillet 2013 - Retrait partiel n°604146 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique.